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Sanofi France

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En consultant le Site, vous vous engagez sans réserve à respecter les présentes conditions d’utilisation.

Les conditions d’utilisation pouvant être modifiées à tout moment, sans préavis, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

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La déclaration suivante doit s’afficher sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site : « COPYRIGHT 2017 – 2017 – Sanofi-Aventis France – TOUS DROITS RÉSERVÉS. »

Tout usage autorisé d’éléments composant ou affichés sur le Site ne doit pas être dénaturé, modifié ou altéré de quelque façon que ce soit.

SANOFI ou ses filiales se réservent le droit d’intenter des poursuites contre toute violation de ses droits de propriété intellectuelle.

2. Nature des informations

Les informations, notamment financières, publiées sur le Site ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage ou comme une offre publique, ni comme une offre à souscrire, acheter ou échanger des actions ou autres titres de SANOFI et/ou de ses filiales concernées. La Société attire votre attention sur le fait que les éventuelles informations financières affichées sur le Site sont régulièrement actualisées

Le Site peut présenter des opinions d’experts consultés dans un domaine particulier ayant un lien avec le contenu du Site ou des extraits d’articles de presse. Toute information de cette nature représente uniquement l’opinion de l’expert consulté ou de l’auteur de la publication et ne reflète pas nécessairement l’opinion du groupe Sanofi. Tout expert de ce type n’est pas un collaborateur du groupe Sanofi et ne reçoit pas d’émoluments en échange de l’usage de son opinion par SANOFI. La Société n’est pas responsable de l’exactitude ou de l’exhaustivité de toute information et opinion de cette nature. Les opinions des experts reflètent leurs propres points de vue personnels et ne doivent jamais être interprétées comme étant l’opinion ou la responsabilité de la Société et/ou SANOFI.

Le Site comprend également des informations sur la santé, l’état physique, le domaine médical et les traitements médicaux à usage humain uniquement. Lesdites informations sont publiées sur le Site à titre informatif uniquement et ne remplacent pas l’avis de votre médecin ou pharmacien. Les informations ne doivent en aucun cas être utilisées pour effectuer un diagnostic médical de toute maladie ou problème physique ou pour prescrire ou utiliser des médicaments présentés sur le Site.

Le Site n’est ni destiné à être utilisé pour signaler des problèmes de santé, des effets indésirables ou pour déposer des réclamations techniques concernant les produits de Sanofi, ni destiné à poser des questions techniques ou médicales concernant lesdits produits. Dans tous les cas, nous vous conseillons de consulter votre médecin ou votre pharmacien.

3. Lien vers d’autres sites

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En outre, c’est à vous qu’il incombe de prendre les précautions nécessaires pour prévenir toute infection à partir du Site, en particulier par un ou plusieurs virus informatiques, chevaux de Troie ou tout autre « parasite ».

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4. Informations personnelles et autres

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5. Limites de responsabilité

Dans la mesure de ses possibilités, la Société s’efforce de garantir que les informations publiées sur le Site sont exactes et à jour. Le groupe Sanofi se réserve le droit d’en corriger le contenu à tout moment et ce, sans préavis. Pour autant, la Société ne peut pas garantir que les informations disponibles sur le Site sont exactes, correctes, à jour ou complètes.

En conséquence, et sauf pour les dommages aux biens découlant d’une faute lourde ou intentionnelle de sa part, la Société décline toute responsabilité :

  • pour toute inexactitude, erreur ou omission concernant les informations disponibles sur le Site ;
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse par une tierce partie aboutissant à une modification des informations ou des éléments mis à disposition sur le Site ;
  • et plus largement, pour tout dommage aux biens ou dommage indirect, pour toute raison, de toute origine, nature ou ayant toute conséquence quelconque, même si la Société avait été averti de la possibilité d’un tel dommage ou perte, causé (i) en raison de tout accès au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) en raison de l’utilisation du Site, y compris tout dommage ou virus qui peut infecter l’équipement informatique de l’utilisateur ou tout autre bien, et/ou (iii) en raison de la foi ajoutée à toute information provenant directement ou indirectement du Site.

Les composantes du Site ou de tout autre site sont fournies « en l’état » sans aucune garantie, implicite ou explicite, de quelque sorte que ce soit. La Société n’offre aucune garantie implicite ou explicite, relative, sans limitation, sur leur valeur marchande ou leur pertinence pour un but quelconque.

6. Disponibilité du site web

Vous acceptez (i) qu’il est techniquement impossible d’offrir un Site exempt de tout défaut et que la Société ne peut pas s’engager à cet effet ; (ii) que des défauts peuvent rendre le Site temporairement indisponible ; et que (iii) le fonctionnement du Site peut être affecté par des événements et/ou des problèmes sur lesquels la Société n’a aucun contrôle tels que, par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et la Société et entre la Société et d’autres réseaux. La Société et/ou ses fournisseurs peuvent, à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou définitivement, tout ou partie du Site pour en effectuer la maintenance et/ou y apporter des améliorations et/ou des modifications. La Société décline toute responsabilité pour toute modification, suspension ou interruption du Site.

7. Information sur les produits

Les informations incluses et publiées sur le Site peuvent comporter des références directes ou indirectes à des produits, des programmes et des services du groupe Sanofi qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans certains pays ou certaines régions ou qui peuvent être fournis sous un autre nom et peuvent être soumis à des règles et conditions d’utilisation qui diffèrent en fonction du pays. Des références de cette nature ne signifient pas que le groupe Sanofi ait l’intention de commercialiser ces produits, programmes ou services dans votre pays. Consultez la Société ou votre partenaire commercial SANOFI pour tout renseignement sur les produits, programmes et services du groupe Sanofi disponibles pour vous.

8. Dispositions légales

Le Site et son contenu sont régis par la législation française, et tout litige y afférent est soumis à la compétence des tribunaux français.

9. Conditions d’utilisation

9.1 Éditeur du Site :

Sanofi-Aventis France, société anonyme au capital de 62 537 664 euros, dont le siège social est établi 82, avenue Raspail, 94250 Gentilly Cedex, immatriculée au RCS de Créteil sous le n° 403 335 904.

9.2 Éditeur en chef :

Le directeur de la publication est Monsieur Guillaume LEROY, Président Sanofi-Aventis France.

Le responsable de la rédaction est Monsieur Vincent BOCART, Directeur de la Communication Sanofi-Aventis France.

9.3 Hébergeur du Site :

BT France SAS – Immeuble Jean Monnet – 11 place des Vosges – 92061 Paris La Défense Cedex

10. Conditions d’utilisation Twitter

Notre démarche consiste à raconter Sanofi en France en communiquant autour de 3 angles précis :

  • Sanofi en France : Ses engagements en tant qu’acteur de santé auprès des patients
  • L’actualité nationale et régionale de nos différentes activités (25 400 collaborateurs et 35 sites en France)
  • Son rôle de partenaire auprès des différentes parties prenantes en France.

Nous relayons aussi des actualités à propos d’initiatives innovantes à la croisée du domaine de la santé et du digital.

Conformément à la législation en vigueur sur la publicité des produits de santé, la vocation de ce compte n’est pas de faire la promotion ou de parler des solutions de santé de Sanofi en France. Si vous avez des questions sur nos produits, vous pouvez nous contacter au 0 800 222 555 (service & appels gratuits). Pour toute question concernant le groupe Sanofi et sa stratégie, des actualités d’autres pays, vous pouvez vous référer au site www.sanofi.com.

Vous trouverez ci-après les Conditions d’Utilisations régissant vos interactions avec le compte Twitter @SanofiFR (ci-après dénommé les « Conditions »). Ces Conditions complètent les conditions d’utilisations de Twitter. En interagissant avec @SanofiFR, vous (ci-après «Vous ») vous engagez à respecter les présentes Conditions ainsi que les conditions d’utilisations de Twitter.

@SanofiFR est exploité par Sanofi-Aventis France, société anonyme au capital de 62 537 664 euros, dont le siège social est établi 82 Avenue Raspail, 94250 Gentilly Cedex, immatriculée au RCS de Créteil sous le n° 403 335 904, en vue de fournir les informations institutionnelles de Sanofi en France.

Ces Conditions sont susceptibles d’être révisées à tout moment et sans préavis. Nous vous engageons à les consulter régulièrement. Toute utilisation de @SanofiFR ultérieurement à l’entrée en vigueur d’une nouvelle version des Conditions de @SanofiFR est considérée comme une acceptation des nouvelles Conditions.

10.1 Définitions :

Tous les termes qui ne seraient pas définis dans les Conditions ont le sens défini dans le glossaire de Twitter.

Interaction : toute interaction avec @SanofiFR, c’est-à-dire tout retweet d’un tweet de @SanofiFR, un message adressé à @SanofiFR, la Mention de @SanofFR, suivre @SanofiFR, sélectionner un tweet de @SanofiFR comme favori à travers votre compte Twitter.

Interagir : toute interaction.

Sanofi : la Société Française enregistrée au RCS

Sanofi-aventis France : la Société Anonyme enregistrée au RCS sous le n° 403 335 904

Filiales : toute société qui contrôle, est contrôlée ou est sous le contrôle conjoint de Sanofi. Au titre des présentes, contrôle est entendu comme la détention d’au moins cinquante pour cent (50%) du capital social d’une société.

10.2 Objectif de @SanofiFR :

@SanofiFR est géré par la Direction de la Communication France pour le compte de Sanofi en France.

@SanofiFR est le compte Twitter officiel de Sanofi en France, destiné à partager les dernières actualités et mises à jour de Sanofi sur le territoire français. Le contenu de ce compte est destiné à une audience francophone.

Il n’a pas pour objectif de délivrer des conseils médicaux ou d’entamer des discussions à propos des spécialités de Sanofi, de rapporter des effets secondaires qui pourraient être associés avec des produits Sanofi ou des produits d’autres sociétés.

Les Tweets de @SanofiFR peuvent contenir des informations ou détails concernant les activités de Sanofi en France qui ne sont pas accessible dans chaque pays.

Si vous avez des questions spécifiques à propos de Sanofi, veuillez consulter la filiale locale du Groupe Sanofi. Ils sont listés sur le site internet www.sanofi.fr

10.3 Interactions avec @SanofiFR :

  • Lois et règlements applicables

Sanofi-Aventis France évoluant au sein d’une industrie règlementée, le type d’information qui peut être partagée et discutée par et avec @SanofiFR est limité. @SanofiFR vise à fournir un forum pour des discussions concernant des informations publiques et institutionnelles relatives à Sanofi en France.

@SanofiFR n’a pas pour but de discuter de traitements ou de servir de forum destiné à signaler des effets indésirables de tout traitement Sanofi ou autres qu’ils soient réels/avérés ou supposés, associés à la prise de médicaments. Si vous souhaitez signaler un effet indésirable d’un produit de Sanofi-Aventis France ou du groupe Sanofi, vous pouvez nous contacter au 0 800 222 555.

  • Langue d’interaction

La langue de communication avec @SanofiFR est le français. Dans l’éventualité où vous communiquez avec @SanofiFR dans une autre langue que le français, Sanofi-Aventis France ne peut garantir que vous recevrez une réponse de @SanofiFR.

  • @réponses et messages directs

@SanofiFr accueille favorablement les commentaires et idées de tous les utilisateurs de Twitter et des followers, nous nous efforcerons de rejoindre la conversation si cela est possible. Cependant, Sanofi-Aventis France ne peut pas répondre individuellement à tous les messages reçus via @SanofiFR.

  • Clause de non responsabilité

Sanofi-Aventis France n’est pas responsable de vos interactions ni de vos interactions avec des tiers. Sanofi-Aventis France ne vérifie, n’approuve ou n’ avalise pas les interactions avec des tiers (ex : followers de @SanofiFR) ou plus généralement toute information postée par des utilisateurs twitter même si elle concerne ses produits ou ses activités, ne garantit pas son exactitude, et n’assume aucune responsabilité ou engagement faisant suite à du contenu posté par une tierce partie sur Twitter ou suite à une erreur, omission, diffamation, calomnie, qu’elle constituent une interaction ou non. Faites preuve de prudence avant de vous fier à une opinion ou affirmation exprimée au sein d’interaction ou à propos de Sanofi-Aventis, de ses produits ou activités.

Vous pouvez décider de suivre @SanofiFR. Suivre @SanofiFR ne peut pas être entendu comme une approbation de votre activité sur Twitter par @SanofiFR ou ailleurs, ceci s’applique également à toutes vos interactions. Les informations diffusées sur le compte @SanofiFR ne sauraient être considérées comme une incitation à investir. Elles ne doivent en aucun cas être interprétées comme un démarchage ou un appel public à l’épargne et ne constituent pas non plus une offre de souscription, d’achat ou d’échange d’actions ou autres valeurs mobilières de Sanofi et/ou ses filiales.

Sanofi-Aventis France se réserve le droit de supprimer @SanofiFR ou tout ou partie de son contenu, à tout moment, sans préavis et à sa seule discrétion Twitter peut être indisponible occasionnellement et Sanofi-Aventis France n’est pas responsable des temps d’arrêts de Twitter.

Vous reconnaissez que le fonctionnement du compte @SanofiFR peut être affecté par des événements et/ou des éléments que Sanofi-Aventis France ne contrôle pas, tels que par exemple, des moyens de transmission et de communication entre vous et Sanofi-Aventis France, Vous et/ou Sanofi-Aventis France et Twitter et entre Sanofi-Aventis France et d’autres réseaux.

Sanofi-Aventis France n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption de Twitter.

  • Limitation de responsabilité

Sanofi-Aventis France s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations tweetés via @SanofiFR. Sanofi-Aventis France décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations mises à la disposition par @SanofiFR,
  • pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition par @SanofiFR,
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit les causes, origines, natures ou conséquences, quand bien même Sanofi-Aventis France aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison (i) de l’accès de quiconque au compte @SanofiFR ou de l’impossibilité d’y accéder, (ii) de l’utilisation du compte @SanofiFR, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien, et/ou (iii) du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du compte @SanofiFR.

Les éléments du compte @SanofiFR sont fournis « en l’état » sans garantie d’aucune sorte, implicite ou explicite.

10.4 Absence d’approbation :

Sanofi-Aventis France ne cautionne aucune activité d’un tiers sur Twitter, par son interaction ou non, à défaut d’une confirmation par écrit. En particulier, @SanofiFR peut décider de suivre d’autres comptes twitter et sélectionner des tweets postés par une tierce partie comme favoris. Une telle action n’entraine en aucun cas l’approbation dudit compte Twitter ou de son activité. Sanofi-Aventis France ne sera tenu en aucun cas responsable des comptes Twitters qu’elle suit ou des tweets marqués comme favoris de @SanofiFR.

Les tweets de @SanofiFR peuvent contenir des liens vers des sites/comptes et contenus qui n’appartiennent pas ou ne sont pas contrôlés par Sanofi-Aventis France. Nous ne disposons d’aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers qui demeurent totalement indépendants de Sanofi-Aventis France.

De surcroît, l’existence d’un lien entre le compte @SanofiFR et un site/compte tiers ne signifie en aucun cas que Sanofi-Aventis France approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait.

10.5 Contrôle et modération :

@SanofiFR fera l’objet de contrôle et sera mis à jour durant les jours ouvrés français.

Sanofi-Aventis France modèrera toutes les mentions faites de @SanofiFR sur Twitter et se réserve le droit d’engager les actions appropriées en cas de violation des Conditions, cela s’entend comme le blocage d’un compte Twitter et/ou la demande à Twitter de bloquer le compte concerné. Si votre interaction ou plus généralement un de vos post sur Twitter mentionne des effets indésirables associés à n’importe quel produit ou traitement Sanofi, Sanofi-Aventis France sera dans l’obligation de vous contacter pour plus d’informations, afin de renseigner un dossier sur l’effet signalé.

N’hésitez pas à visiter le site internet www.sanofi.fr pour plus d’informations.

Mise à jour : 03 Octobre 2017